Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lacentraled'achat.com
CGS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3236370
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2013
lacentraled\'achat.com de CGS

Présentation de la marque lacentraled'achat.com

Déposée le 11 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « lacentraled'achat.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGS domicilié(e) 107, Avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 714 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque lacentraled'achat.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236370.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lacentraled'achat.com est expirée depuis le 11 juillet 2013.

CGS a également déposé les autres marques suivantes : CGS , EXPERT IANCE , CARO


CGS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 107, Avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 442714283


CABINET ORES - 36, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information ; modems ; disques optiques numériques ; logiciels et progiciels enregistrés ; équipements de déstockage, de saisie et de traitement des données ; matériels de transmission des messages ; équipement pour le traitement de l'informatique et les ordinateurs ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; imprimante d'ordinateur, mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de jeux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballages en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie. Services de transmission d'informations par voie télématiques ; services de télécommunications ; services de communication électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées. Services d'ingénierie ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; services techniques pour la création, la maintenance et la conception de site Web ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; installation de logiciel ; location de logiciels informatiques ; duplication de programmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.